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Faire le grand saut à l’international, pour une entreprise, est une décision importante qui doit être réfléchie. Avant de se lancer dans cette belle aventure, il est essentiel de s’entourer de personnes compétentes, notamment les avocats et les fiscalistes, qui sauront vous accompagner, vous conseiller et vous épauler. Mais quels sont leur rôle et leur plus-value ? C’est ce dont traite le présent article.

On pourrait résumer le rôle des avocats spécialisés en commerce international ainsi qu’en fiscalité internationale à identifier les risques légaux et fiscaux des activités extraterritoriales, conseiller l’entreprise dans la gestion de ceux-ci et s’assurer de la conformité de l’entreprise aux lois et règlements applicables.

Plus particulièrement, l’avocat œuvrant à l’international fera, notamment, du conseil stratégique en matière d’expansion et d’établissement ou modification d’une structure, rédigera et négociera des contrats comportant des particularités internationales, gèrera le portefeuille de marques de commerce, interviendra avec les intervenants locaux étrangers et s’assurera que les professionnels locaux qui travailleront avec l’entreprise sont des personnes de confiance en utilisant et misant sur son réseau de contacts.

Mais est-ce un dédoublement des frais que de faire appel à un avocat québécois en plus de travailler avec un avocat local ? Tout au contraire ! L’avocat québécois compétent et ayant une expérience à l’international saura limiter les mandats à donner aux avocats externes, dont les honoraires sont souvent beaucoup plus élevés, en posant les bonnes questions et en identifiant certains des risques les plus communs au commerce international. Le résultat est une facture globale moins élevée.

Aussi, faire affaire au-delà des frontières canadiennes constitue un risque d’affaires accru pour une entreprise. Il existe une multitude d’éléments souvent négligés qui peuvent coûter très cher à une entreprise (mauvais payeurs, contrats mal rédigés, problème de dédouanement, vol de marque de commerce, garanties non conformes, etc.). Être bien conseillé permet de minimiser ces risques et d’éviter la plupart des problèmes. Dans le domaine juridique comme dans toutes les sphères d’activités : la prévention est moins coûteuse que la guérison !

Plus spécifiquement, au niveau des lois applicables à un contrat (vente/achat de marchandise, distribution, agent manufacturier, etc.), il faut être conscient que ceux-ci peuvent être soumis au droit du pays étranger (dont certaines lois d’ordre public), aux lois supranationales (exemple : Union européenne), au droit du Québec et du Canada, aux différents traités ou conventions internationaux, etc. S’assurer que ses conseillers juridiques comprennent bien la manière dont toutes ces différentes lois s’appliquent et s’imbriquent est d’une importance capitale pour une entreprise.

En matière de fiscalité, la réalité est la même. Il faut se préoccuper des lois fiscales des pays avec lesquels une entreprise possède des liens. Minimiser cet aspect est une erreur, malheureusement trop fréquente pour les entreprises qui se lancent dans le commerce international sans être préparées. Les activités d’une entreprise québécoise à l’étranger peuvent générer des obligations fiscales à l’étranger (inscription et obtention de numéros, formulaires à produire, déclarations de revenus à préparer, taxes à percevoir, etc.), mais aussi ici (formulaires à produire, crédits à réclamer, structure à modifier, etc.). Le travail du fiscaliste qui possède une expertise à ce niveau sera d’une aide précieuse.

À ces deux professionnels du droit s’ajoutent les autres intervenants en commerce international tels que les banquiers, les commissaires à l’exportation, les courtiers en douane, les représentants gouvernementaux, les comptables, lesquels travaillent ensemble au bénéfice de l’entreprise. L’avocat sera souvent le chef d’orchestre s’assurant d’une cohésion entre ces personnes.

Les avocats de Therrien Couture Joli-Cœur S.E.N.C.R.L. ont la compétence, les réseaux de cabinets affiliés à travers le monde ainsi que la passion pour vous accompagner dans vos projets à l’international. Un bon avocat ne constitue pas une dépense, mais un investissement !

© 2020, Therrien Couture Joli-Coeur
Me Isabelle Tremblay, M. Fisc.
Avocate
isabelle.tremblay@groupetcj.ca